Accueil
 
 
Mentions légales
23-06-2007

Dénomination sociale : BGS ALU  

Capital social : EURL au capital de 5000,00 euro  

Coordonnées du siège social :

15, rue des Frères Montgolfier - 21300 - CHENOVE

Numéro d'immatriculation au Registre du Commerce et des Sociétés :

RCS Dijon B 497 542 084  

Responsable de la publication du site : Guillaume BOUGNON 

Administrateur du site :  Michel JOUQUET

Hébergement :

NUXIT SARL
Les Espaces de Sophia - BP 037

80, route des Lucioles
06901 - SOPHIA ANTIPOLIS CEDEX 

Informations CNIL :

Conformément à la loi du 6 janvier 1978, modifiée par la loi du 6 août 2004, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données vous concernant. Pour l'exercer, adressez-vous à  Cet e-mail est protégé contre les robots collecteurs de mails, votre navigateur doit accepter le Javascript pour le voir

Site déclaré à la CNIL sous le numéro 1242004

Recueil d’informations à caractère nominatif

En vertu de la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, nous vous informons que les données à caractère nominatif recueillies auprès de internautes par l’intermédiaire d’un formulaire sur BGS ALU ne sauraient, en aucun cas, être transmises, à titre gratuit ou onéreux, à des tiers personnes physiques ou morales.

Titularité des droits

Tous les éléments de ce site Internet (notamment les marques déposées, noms de domaine, les titres de rubriques, graphismes, sons, photos et animations) sont la propriété des éditeurs de ce site, à l’exclusion des éléments émanant de partenaires de BGS ALU.
La protection du site BGS ALU relève, par conséquent, des législations nationales et internationales relatives au droit de la propriété intellectuelle.
Dès lors, toute reproduction et/ou représentation et/ou rediffusion, en tout ou partie, sur tout support électronique ou non, présent ou futur, sont interdites sauf autorisation expresse et préalable.
Le non-respect de cette interdiction est susceptible de constituer un acte de contrefaçon engageant les responsabilités civiles et pénales de tout contrevenant.
De même, les bases de données d’informations sont protégées au titre du droit applicable aux compilations de données. De sorte que toute extraction ou tentative d’extraction, fut-elle totale ou partielle, est susceptible d’engager les responsabilités civiles et pénales de tout contrevenant.

Mise en place de liens hypertexte

Nous vous informons que nous autorisons tout site Internet ou tout autre support à citer BGS ALU ou à mettre en place un lien hypertexte pointant vers l’adresse http://www.bgs-alu.com
L’autorisation de mise en place
d’un lien est valable pour tout support, à l’exception de ceux diffusant des informations à caractère politique, religieux, pornographique, xénophobe ou pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Au titre de cette autorisation, notre équipe se réserve un droit d’opposition.
En outre, dans le cadre de la mise en place d’un lien hypertexte sur votre site, nous vous accordons également le droit de reproduire notre logo dans la seule limite de la mise en place dudit lien et du référencement de BGS ALU.
A ce titre, le format et la charte du logo devront être respectés.
Contactez notre webmaster et nous vous enverrons ces logos.
Lien hypertexte à intégrer : http://www.bgs-alu.com

BGS ALU vous remercie de l’intérêt que vous portez à notre site Internet, n’hésitez surtout pas à nous contacter.
Dernière mise à jour : ( 13-01-2009 )